Conseil universitaire

Notamment, le Conseil universitaire:

A reçu le mandat annuel des trois commissions permanentes de l’Université Laval;

A reçu sept avis de la Commission de la recherche portant sur l’évaluation des centres de recherche et a renouvelé le statut de centre reconnu de chacun d’eux;

A reçu trois avis de la Commission de la recherche portant sur la prolongation de la reconnaissance institutionnelle des centres de recherche et a prolongé le statut de centre reconnu de chacun d’eux;

A reçu un avis du comité-conseil de la Commission des études concernant l’adoption de la création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées;

A reçu un avis de la Commission des affaires étudiantes concernant la perspective étudiante sur les systèmes d’intelligence artificielle générative;

A reçu 17 rapports d’évaluation périodique de programmes de la vice‑rectrice aux études et aux affaires étudiantes, et le même nombre de plans d’action de doyennes et de doyens en découlant.

A recommandé au Conseil d’administration (CA) d’adopter :

• Le Plan institutionnel en matière d’équité, de diversité et d’inclusion (EDI);
• L’Énoncé institutionnel contre le racisme;
• Le plan d’action « Vers un portage collaboratif : marchons ensemble avec les Premiers Peuples »;
• Le Principe de Joyce;
• Le budget (avis donné au CA lors de la séance du 1er juin).

A approuvé et a transmis au Conseil d’administration des modifications concernant :

• Le Règlement disciplinaire à l’intention des personnes étudiantes de l’Université.

A adopté:

• La Politique de reconnaissance des centres de recherche, de création et d’innovation à l’Université Laval;
• Les modifications au Règlement des études;
• La révision du mandat du comité de gouvernance du CU;
• La révision de la Procédure de désignation des membres du comité sur la promotion et la protection de la liberté académique;
• La modification des exigences d’admission d’un programme (maîtrise);
• La suspension de trois programmes (un certificat, deux diplômes d’études supérieures spécialisées et une maîtrise);
• La détermination des secteurs et l’attribution aux facultés du nombre de sièges destinés aux membres du corps professoral au sein de la Commission des études, de la Commission de la recherche, de la Commission des affaires étudiantes et du conseil de la Faculté des études supérieures et postdoctorales;
• Le changement d’appellation d’un programme;
• La création d’un programme de diplôme d’études supérieures spécialisées;
• Des Règles de procédure transitoires concernant la période de questions des membres et le schéma de l’ordre du jour des séances du Conseil universitaire;
• La modification des conditions d’obtention du grade de bachelier d’un programme;
• Le contingentement de programmes, critères de sélection et modalités d’admission ayant pour effet de restreindre l’accès à un programme pour 2026-2027.

A recommandé au Conseil d'administration la nomination de:

• La personne commissaire substitut à la conduite responsable et aux conflits d’intérêts en recherche, en création et en innovation.

A recommandé au Comité exécutif (CE) la nomination de:

• Membres du comité sur la promotion et la protection de la liberté académique.

A procédé à la nomination de:

• Un représentant des centres de recherche ou groupes facultaires reconnus par le CU à la Commission de la recherche;
• Neuf professeures et professeurs émérites;
• Trois membres du comité de gouvernance du CU et sa présidence;
• La présidence de la Commission de la recherche;
• Un représentant membre du corps professoral provenant de centres de recherche reconnus par le CU à la Commission de la recherche;
• Deux membres du comité des candidatures pour la désignation des membres externes du CU.

A procédé au renouvellement de mandat de :

• Deux membres au comité de gouvernance du CU;
• Un membre du comité des candidatures pour la désignation des membres externes du CA.

A décerné:

• Huit doctorats d’honneur.

A reçu de nombreux rapports, dont ceux des activités du Comité exécutif, des trois commissions permanentes de l’Université Laval, de l’ombudsman, du Bureau de la qualité des programmes, du Bureau de l’équité, de la diversité et de l’inclusion, du vice-recteur aux ressources humaines et aux finances, de la vice-rectrice aux études et aux affaires étudiantes, et de la secrétaire générale.

Il est à noter que toutes les résolutions du CU sont disponibles sur le Web et que celles prises entre le 1er mai 2025 et le 30 avril 2026 peuvent se lire sur cette page du site de l’Université Laval : Recherche de résolutions.